La convention de Berne (article 10, 1°) autorise les citations, mais sans en donner de définition très précise :
« Sont licites les citations tirées d’une œuvre, déjà rendue licitement accessible au public, à condition qu’elles soient conformes aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but à atteindre, y compris les citations d’articles de journaux et recueils périodiques sous forme de revues de presse. ».

Le droit de citation a des acceptions légèrement différentes selon les législations et les jurisprudences nationales, et suivant la nature de l’œuvre. Savoir si une citation est abusive ou non est à juger au cas par cas, mais dans tous les cas, il faut que l’insertion du texte soit :
partielle (pour pouvoir prétendre au titre de « citation », la reproduction ne doit pas être intégrale) ;
clairement justifiée par ce que l’on en dit : « dans la mesure justifiée par le but à atteindre », tout est là ;
clairement attribuée à son auteur (et par conséquent accompagnée autant que possible d’une référence — sur le web une URL — assez précise pour permettre de vérifier sur l’original, sans ambiguïté ou
perte de temps).
Dans l’Union européenne, c’est la directive 2001/29/CE du 22 mai 2001 qui doit s’appliquer, à charge pour les États membres de la traduire dans leur propre législation. Cette directive autorise les législations nationales à prévoir un certain nombre d’exceptions ou de limitations au droit de l’auteur pour la reproduction, la copie ou la distribution dont, en ce qui concerne le thème de cet article :
« lorsqu’il s’agit de l’utilisation d’œuvres ou d’autres objets protégés afin de rendre compte d’événements d’actualité, dans la mesure justifiée par le but d’information poursuivi et sous réserve d’indiquer, à moins que cela ne s’avère impossible, la source, y compris le nom de l’auteur » (art. 5, c) ;
« lorsqu’il s’agit de citations faites, par exemple, à des fins de critique ou de revue, pour autant qu’elles concernent une œuvre ou un autre objet protégé ayant déjà été licitement mis à la disposition du public, que, à moins que cela ne s’avère impossible, la source, y compris le nom de l’auteur, soit indiquée et qu’elles soient faites conformément aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but poursuivi » (art. 5, d).
En France c’est le code de la propriété intellectuelle qui le détermine, et en particulier l’article L122-5. Les conditions de la loi française sont simplement (art L122-5 CPI) : « Lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire : […] 3º Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ». Le droit de citation est gratuit et autorisé à tous.
La citation s’apprécie en principe par rapport à ce qu’est l’œuvre publiée. Par exemple, si Beaudelaire a publié une œuvre Les Fleurs du mal (composée de poèmes), la citation intégrale de tout un poème pour illustrer le recueil serait une « citation » du recueil. En revanche, si le recueil est formé de poèmes publiés séparément, chaque poème est une œuvre indépendante, et le droit à citation ne permet pas de citer le texte intégral…

Les anthologies, ne sont ainsi juridiquement pas une collection de citations, mais des œuvres dérivées dont la publication nécessite l’autorisation des ayants droit de l’œuvre originale.

Le cas de site comme Google ou Amazon est intéressant. Ces sites permettent aux internautes de consulter de courts extraits d’œuvres littéraires. Si ces plateformes exercent le droit de courte citation d’une œuvre dans le but d’informer le public, aucune autorisation de l’auteur n’est nécessaire. En revanche, si le caractère commercial du site fait que la citation relève plus d’une incitation à acheter l’œuvre que d’une information au public, alors une autorisation devra être demandée à l’auteur.
Et y en a encore !

A bientôt